Mentions légales

MutualBenefits est une société française enregistrée au Registre du commerce de Paris et située 24 avenue Pasteur, 93100 Montreuil sous Bois, France.
Les informations figurant sur ce site font l'objet d'une clause de non-responsabilité et d'un avis de droit d'auteur.

Clause de non-responsabilité
MutualBenefits gère ce site web afin d'améliorer l'accès du public aux informations sur ses initiatives et ses projets en général. Notre objectif est de maintenir ces informations à jour et précises. Si des erreurs sont portées à notre attention, nous nous efforcerons de les corriger. Toutefois, MutualBenefits décline toute responsabilité quant aux informations figurant sur ce site.Ces informations sont
- de nature générale uniquement et ne vise pas à répondre aux circonstances spécifiques d'une personne ou d'une entité particulière
- pas nécessairement complet, exhaustif, exact ou à jour
- parfois liés à des sites externes sur lesquels MutualBenefits n'a aucun contrôle et pour lesquels MutualBenefits n'assume aucune responsabilité
- pas de conseils professionnels ou juridiques (si vous avez besoin de conseils spécifiques, vous devez toujours consulter un professionnel dûment qualifié).Notre objectif est de minimiser les perturbations causées par des erreurs techniques. Toutefois, certaines données ou informations sur notre site peuvent avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats qui ne sont pas exempts d'erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité de MutualBenefits de manière contraire aux exigences posées dans les législations nationales applicables ou d'exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l'être en vertu desdites législations.
MutualBenefits s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs (voir ci-dessous pour plus de détails). La politique de confidentialité couvre les sites web de MutualBenefits dans le domaine mutualbenefits.net et le domaine jointhetransition.net.

Sauf indication contraire (par exemple dans les avis de droits d'auteur individuels), le contenu appartenant à MutualBenefits sur ce site web est sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0). Cela signifie que la réutilisation est autorisée, à condition que le crédit approprié soit donné et que les modifications soient indiquées. Vous pouvez être tenu d'obtenir des droits supplémentaires si un contenu spécifique représente des personnes privées identifiables ou inclut des œuvres de tiers. Pour utiliser ou reproduire un contenu qui n'est pas la propriété de MutualBenefits, vous devrez peut-être demander l'autorisation directement aux titulaires des droits. Les logiciels ou documents couverts par des droits de propriété industrielle, tels que les brevets, les marques, les modèles déposés, les logos et les noms, sont exclus de la politique de réutilisation de MutualBenefits et ne vous sont pas concédés sous licence.

Protection des données personnelles : https://www.mutualbenefits.net/protection-des-donnees
© MutualBenefits, 2007-2021.